Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère
INTERBEV Association 1901

Numéro de dépôt :
92423229
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère

Déposée le 18 juin 1992 par INTERBEV Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est INTERBEV Association 1901, domicilié(e) 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline CHAUVIN COMARAL - France.

La marque SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR D'AGNEAU Sélection Bouchère est expirée depuis le 18 juin 2002.

INTERBEV Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU GRAND CRU , TENDRE SAVEUR , AGNEAU FRANCAIS QUALITE BOUCHERE , LES CRUS D'AGNEAU Sélection Bourgogne


INTERBEV Association 1901 - 149 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Jacqueline CHAUVIN COMARAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande, volaille et gibier; Extraits de viande.Animaux vivants; aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.